Conditions d’utilisation
CONDITIONS DE SERVICE
Dernière mise à jour : Mai 2026
Les présentes Conditions de Service régissent l’utilisation du site internet Poignée d’Étincelles ainsi que l’ensemble des services proposés via la boutique en ligne.
En accédant au site ou en passant commande, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
1. IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE
Poignée d’Étincelles
📍 3 Place des Pénitents, 42600 Montbrison – France
📧 poigneedetincelles@gmail.com
2. OBJET DU SITE
Le site Poignée d’Étincelles propose :
- des accessoires textiles ;
- des créations artisanales ;
- des produits personnalisés ;
- des prestations de broderie.
3. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour :
- maintenance ;
- mise à jour ;
- problème technique ;
- cas de force majeure.
Poignée d’Étincelles ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire du service.
4. UTILISATION DU SITE
L’utilisateur s’engage à :
- utiliser le site de manière légale ;
- ne pas perturber son fonctionnement ;
- ne pas transmettre de contenus frauduleux, malveillants ou illégaux.
Toute utilisation abusive pourra entraîner la suspension de l’accès au site.
5. PRODUITS ET PERSONNALISATION
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les créations étant artisanales et personnalisées :
- de légères variations peuvent exister ;
- les couleurs peuvent différer selon les écrans.
Le client est responsable des informations transmises lors de la personnalisation (prénom, texte, orthographe, choix des couleurs, etc.).
⚠️ Aucun remboursement ne pourra être accordé en cas d’erreur validée par le client.
6. PRIX ET PAIEMENT
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées sur Shopify.
Poignée d’Étincelles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site :
- textes ;
- visuels ;
- logos ;
- créations ;
- broderies ;
- photographies ;
sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
8. RESPONSABILITÉ
Poignée d’Étincelles ne pourra être tenue responsable :
- d’un mauvais usage des produits ;
- d’une interruption du site ;
- d’un dommage indirect lié à l’utilisation du service ;
- d’un retard imputable au transporteur.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
10. MODIFICATION DES CONDITIONS
Poignée d’Étincelles se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment.
Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
11. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.
12. CONTACT
Pour toute question :
